45 - Remplacement : 3043, al.1  

Avec lots enclavés et RAG / Taille réduite

Rappels

• Si le lot enclavé est dans les données officielles, la structure sera le numéro de lot sur CON_NO_LOT_STR
• Si le lot enclavé est dans les données de contexte, la structure sera TR sur CON_NO_LOT_STR
• Si toutes les mesures d’un lot sont de taille réduite, il faut aussi indiquer le numéro de lot et la superficie en taille réduite.
• Si le lot est entièrement de taille réduite, il serait bon de privilégier un changement d’échelle.
  
  • Exemple : un dossier créé 2 lots à 1 :5000 (02K;05K) dont un petit lot montré entièrement en taille réduite à 1 :1000 (02K;05K). Il serait préférable de faire un changement d’échelle, c’est-à-dire garder les annotations de couleur et de taille 7, mais de corriger le document joint pour inscrire 01K;01K pour le petit lot.

Consultation des fichiers

• Natifs : 
  • Bordereau et document joint
  • Plan parcellaire
• Administratifs :
  • Approbation du propriétaire (ASP)
  • Rapport de l'arpenteur-géomètre (RAG)
• Officiels :
  • Plans
  • Document joint