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Propriété superficiaire - Grand PC - Cas simple, trois vues en plan

Extrait

Résumé

  • Vue en plan (par intervalle d’altitude)
  • Vue de coupe spécifique

Consultation des fichiers

  • Natifs : 
    • Bordereau et document joint
    • Plan parcellaire et plan complémentaire 
  • Administratifs : 
    • Approbation du propriétaire (ASP)
  • Officiels :
    • Document joint
    • Plan parcellaire
    • Plan complémentaire

 

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Arpenteurs-géomètres

Exemples de cadastre vertical

  • Cas simple, coupes types (par étage)
  • Remplacement PC, article 1049 (suite de l’exemple 1)
  • Deux bâtiments - même lot commun (et altitudes variables)
  • Propriété superficiaire - Grand PC - Cas simple, trois vues en plan - Page courante.

Capsules info

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