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Propriété superficiaire - Grand PC - Cas simple, trois vues en plan
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Propriété superficiaire - Grand PC - Cas simple, trois vues en plan
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Résumé
Vue en plan (par intervalle d’altitude)
Vue de coupe spécifique
Consultation des fichiers
Natifs :
Bordereau et document joint
Plan parcellaire et plan complémentaire
Administratifs :
Approbation du propriétaire (ASP)
Officiels :
Document joint
Plan parcellaire
Plan complémentaire
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Arpenteurs-géomètres
Exemples de cadastre vertical
Cas simple, coupes types (par étage)
Remplacement PC, article 1049 (suite de l’exemple 1)
Deux bâtiments - même lot commun (et altitudes variables)
Propriété superficiaire - Grand PC - Cas simple, trois vues en plan
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