Autres formats acceptés (RTF et XML) et comment les convertir

Outre le format « PDF/A », le nouveau Service en ligne de réquisition d’inscription (SLRI) permet de joindre à la demande d’inscription des documents générés dans l’un ou l’autre des formats suivants :

• RTF (Rich Text Format)
• XML (Extensible Markup Language)

Pour convertir un document Word en format « RTF », vous pouvez utiliser l’un des logiciels de traitement de texte énumérés ci-après. Prenez note que cette liste n’est pas exhaustive. D’autres logiciels de traitement de texte peuvent être adéquats pour effectuer une telle conversion.

• Microsoft Office 2010 (Word 2010). Veuillez cliquer ici... pour accéder à la procédure de conversion
• Microsoft Office 2007 (Word 2007). Veuillez cliquer ici... pour accéder à la procédure de conversion
• Microsoft Office 2003 (Word 2003). Veuillez cliquer ici... pour accéder à la procédure de conversion
• Open Office (Writer). Veuillez cliquer ici... pour accéder à la procédure de conversion

Le format XML est accepté pour permettre aux clients qui transigent déjà avec le Registre foncier par voie électronique de continuer de joindre leurs documents dans ce format. Cependant, tout client qui joint des documents XML doit d’abord s’assurer d’avoir un logiciel qui permet de les sauvegarder dans un répertoire sur son poste de travail.

C’est le logiciel de gestion d’étude ou l’outil d’inscription que vous utilisez qui permet, si ce dernier a été adapté par le fournisseur, de sauvegarder sur votre poste de travail un document en format « XML ».

Pour connaître la procédure de sauvegarde d’un document en format « XML » généré par votre outil de gestion d’étude ou d’inscription, veuillez consulter le manuel de l’utilisateur de votre outil ou communiquer avec votre fournisseur de logiciel.