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Exemples de cadastre horizontal

Vous trouverez dans cette section, certains exemples de mises à jour cadastrales touchant le cadastre horizontal.

Chaque exemple comprend les documents officiels et administratifs en format PDF ainsi que les fichiers informatiques constituant la demande de mise à jour.

Remplacement

41 - Remplacement standard, 3043, al.1
42 - Remplacement dégroupement, 3043, al.3
43 - Remplacement avec RAG / Changement d’échelle 
44 - Remplacement expropriation / Taille réduite
45 - Remplacement avec lots enclavés et RAG / Taille réduite
46 - Remplacement avec jugement et loi (prescription acquisitive) / Changement d'échelle
47 - Remplacement avec procès-verbal d'abornement et loi
48 - Remplacement sur partie de lot (contrat non enregistré)
49 - Remplacement d’un très grand lot avec CAG / Zone de recouvrement après officialisation

Cas particuliers

Changement d'échelle

43 - Remplacement avec RAG / Changement d’échelle
46 - Remplacement avec jugement et loi (prescription acquisitive) / Changement d'échelle

Expropriation

44 - Remplacement expropriation / Taille réduite

Remplacement d'un très grand lot

49 - Remplacement d’un très grand lot avec CAG / Zone de recouvrement après officialisation

Taille réduite

13 - Correction en limite pour déplacer des lots dans l'espace / Taille réduite
44 - Remplacement expropriation / Taille réduite
45 - Remplacement avec lots enclavés et RAG / Taille réduite

Zone de recouvrement après officialisation

49 - Remplacement d’un très grand lot avec CAG / Zone de recouvrement après officialisation

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