Rénovation cadastrale

Les travaux de rénovation cadastrale arrivent à terme : le registre sera bientôt complet et entièrement informatisé! Sur les 3,8 millions de lots au Québec, seuls 3 000 lots restent à finaliser au cours des prochains mois.

Ce chantier d’envergure a été réalisé avec la collaboration, entre autres, des firmes d’arpenteurs-géomètres. Pour relater les étapes et faire état des bénéfices et des retombées, un bilan du Programme de réforme du cadastre québécois a été produit.

Cette section permet aux fournisseurs de services d'obtenir l'information nécessaire pour exécuter les contrats de rénovation cadastrale qui leur ont été attribués. Elle permet aussi aux arpenteurs-géomètres de prendre connaissance de l'avancement des travaux de rénovation cadastrale (planification et déroulement selon divers outils de recherche).

Vous y trouverez notamment les éléments suivants :

• Les instructions et les guides relatifs à la réalisation d'un mandat de rénovation
• La liste des contrats attribués
• Les avis diffusés par le Ministère relatifs à la réalisation d’un mandat de rénovation cadastrale ou aux travaux de rénovation en général
• Les outils d'aide à la réalisation des mandats
• L’outil de recherche sur l’avancement des travaux