Exemples de cadastre vertical

Vous trouverez dans cette section, certains exemples de mises à jour cadastrales touchant le cadastre vertical.

Chaque exemple comprend les documents officiels et administratifs en format PDF ainsi que les fichiers informatiques constituant la demande de mise à jour en format CSV ou DXF.

Certains exemples comprennent également un répertoire de documents supplémentaires pour faciliter votre compréhension (messages d'avertissement ou d'erreur, amendements, etc.). N'hésitez pas à les consulter.

1. 1248227 Copropriété divise - Cas simple, coupes types (par étage) 
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
2. 1248228 Copropriété divise - Remplacement PC, article 1049 (suite de l'exemple précédent)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Documents supplémentaires
   Fichiers
   
   
3. 1248233 Copropriété divise - Cas simple, hauteurs variables
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
4. 1248229 Copropriété divise - Deux bâtiments - même lot commun (et altitudes variables)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
5. 1253818 Copropriété divise - Deux bâtiments - deux lots communs
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
6. 1248242 Copropriété divise - Vues d'étages en deux sections (et note de non-conformité)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
7. 1248234 Copropriété divise - Planchers privatifs
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
8. 1248239 Copropriété divise - Partie inférieure du lot et stationnements dans la vue de localisation
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Documents supplémentaires
   Fichiers
   
   
9. 1255230 Copropriété divise - Un bâtiment, deux périmètres
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
10. 1388590 Copropriété divise - Ouvertures et lucarnes 
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers

1. 1248230 Copropriété divise - Lots transitoires, étape 1 (et agrandissements)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
2. 1248231 Copropriété divise - Lots transitoires, étape 2
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
3. 1248245 Copropriété divise - Réduction de l'assiette du PC
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Documents supplémentaires
   Fichiers
   
   
4. 1389029 Copropriété divise - Agrandissement de l'assiette du PC 
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   

1. 1248246 Copropriété divise - Transfert entre deux PC (d'une partie de lot)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Documents supplémentaires
   Fichiers

1. 1248236 Copropriété divise - Correction de mesures par plan projet
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
2. 1391831 Copropriété divise - Correction des altitudes par plan projet 
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
3. 1253014 Copropriété divise - Correction par nouveau plan
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Documents supplémentaires
   Fichiers
   
   
4. 1248232 Copropriété divise - Vue de détail (int. d'un lot privatif)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
5. 1391833 Copropriété divise - Vues de détail (int. et ext. d'un lot privatif) 
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
6. 1248237 Morcellement partie privative (copropriété horizontale)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Documents supplémentaires
   Fichiers
   
   
7. 1248243 Vertical pur - Cas simple, trois vues en plan
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
8. 1248244 Vertical pur - Remplacement PC, en horizontal (suite de l'exemple précédent)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Documents supplémentaires
   Fichiers
   
   
9. 1388938 Vertical pur - Cas simple avec une pente 
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
10. 1248235 Vertical pur - Cas avec des pentes
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Documents supplémentaires
    Fichiers
    
    
11. 1248240 Vertical pur - Cas avec bâtiment, étape 1
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
12. 1248241 Vertical pur - Cas avec bâtiment, étape 2
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
13. 1392050 Vertical pur - Cas avec bâtiment et stationnements au sous-sol 
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
14. 1248247 Vertical pur - Altitudes inférieures et supérieures
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
15. 1248238 Propriété superficiaire - Petit pc
    Documents administratifs
    Documents officiels
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