Annulation
01 - Annulation
02 - Annulation / Correction
Exemples de cadastre horizontal
Vous trouverez dans cette section, certains exemples de mises à jour cadastrales touchant le cadastre horizontal.
Chaque exemple comprend les documents officiels et administratifs en format PDF ainsi que les fichiers informatiques constituant la demande de mise à jour.
Correction
11 - Correction standard, 3043, al.3
12 - Correction standard, 3043, al.1
13 - Correction de limite avec taille réduite
14 - Correction limite de circonscription foncière
15 - Correction données graphiques
16 - Correction données descriptives et géométriques
17 - Correction / Création
Division
31 - Division sans concordance
32 - Division avec fiche immobilière
33 - Division suivi d’un remplacement
Remplacement
41 - Remplacement standard, 3043, al.1
42 - Remplacement dégroupement, 3043, al.3
43 - Remplacement avec changement d’échelle
44 - Remplacement expropriation avec taille réduite
45 - Remplacement avec lots enclavés et taille réduite
46 - Remplacement avec jugement et loi
47 - Remplacement avec procès-verbal et loi
48 - Remplacement sur partie de lot (contrat vide)
49 - Remplacement d’un très grand lot avec CAG (zone de recouvrement en dépôt)
50 - Remplacement avec plusieurs échelles, taille réduite et RAG
