01 - Cas simple, coupes types (par étage)
03 - Cas simple, hauteurs variables
04 - Deux bâtiments - même lot commun (et altitudes variables)
05 - Deux bâtiments - deux lots communs
06 - Vues d’étages en deux sections (et note de non-conformité)
07 - Planchers de type privatifs
08 - Partie inférieure du lot et stationnements dans la vue de localisation
09 - Un bâtiment, deux périmètres
10 - Ouvertures et lucarnes
11 - Lots transitoires, étape 1 (et agrandissements)
13 - Réduction de l’assiette du PC
14 - Agrandissement de l’assiette du PC
15 - Transfert entre deux PC (d’une partie de lot)
19 - Vue de détail (intérieur d’un lot privatif)
20 - Vues de détail (intérieur et extérieur d’un lot privatif)
Exemples de cadastre vertical
Vous trouverez dans cette section, certains exemples de mises à jour cadastrales touchant le cadastre vertical.
Chaque exemple comprend les documents officiels et administratifs en format PDF ainsi que les fichiers informatiques constituant la demande de mise à jour.
Remplacement - copropriété divise verticale (nouveau PC)
Remplacement - copropriété divise verticale (PC existant)
02 - Remplacement PC, article 1049 (suite de l'exemple 1)
12 - Lots transitoires, étape 2 (suite de l’exemple 11)
Remplacement - propriété superficiaire (nouveau PC)
22 - Propriété superficiaire - Grand PC - Cas simple, trois vues en plan
24 - Propriété superficiaire - Grand PC - Cas simple avec une pente
25 - Propriété superficiaire - Grand PC - Cas avec des pentes
29 - Propriété superficiaire - Grand PC - Altitudes inférieures et supérieures
30 - Propriété superficiaire - Petit pc