Cas avec bâtiment, étape 2

Extrait

Résumé

• Vue de localisation et vue en plan
• Lots superficiaires et de copropriétés
• Vues en plan par intervalle d’altitude
• Vues d’étages
• Coupes spécifiques
• Numéro de série de plans
• Plan parcellaire non requis

Consultation des fichiers

• Natifs :
  • Bordereau et document joint
  • Plan complémentaire
• Administratifs :
  • Approbation du propriétaire (ASP)
• Officiels :
  • Document joint
  • Plans complémentaires