Vues d'étages en deux sections (et note de non-conformité)

Extrait

Résumé

• Stationnements de type vertical représentés sur la vue de localisation et coupe type
• Vues d’étages représentées en deux sections
• Altitudes variables et hauteurs variables inscrites sur une vue d’étage
• Coupes spécifiques et coupes semblables
• Coupes types par étage et par groupe de lots
• Note de référence à la coupe sur le cartouche
• Note de référence à la non-conformité
• Rapport (RAG) requis

Consultation des fichiers

• Natifs :
  • Bordereau et document joint
  • Plan parcellaire et plan complémentaire 
• Administratifs :
  • Approbation du propriétaire (ASP)
  • Rapport de l'arpenteur-géomètre (RAG)
• Officiels :
  • Document joint
  • Plan parcellaire
  • Plans complémentaires