Tous les Quoi de neuf en 2012

Horaire des Fêtes

Calendrier des appels d'offres 2013-2014

Le Ministère a attribué trois nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Sept-Îles, Nicolet et Témiscouata. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Le projet pilote « Des modifications cadastrales plus accessibles » est prolongé!

Déménagement de la Direction de l'enregistrement cadastrale (DEC)

Déménagement de la Direction de la rénovation cadastrale (DRC)

Foncier Québec remporte un Prix d’excellence!

Le Service des archives et de l’officialisation : un nouveau nom à retenir

Déménagement de la Direction générale de l'arpentage et du cadastre (DGAC)

Le Guide des messages d'erreurs et d'avertissements pour les OCTR a été mis à jour. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le Ministère a attribué deux nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Champlain et de Kamouraska et a annulé celui de Maskinongé...

Validation des fichiers administratifs de format PDF

Nouvelles validations automatisées mises en place

Fin de la période d’assouplissement pour les requêtes non conformes. Consultez l’avis. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le Ministère a attribué deux nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Dorchester et de Joliette. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Action de grâce. Nos bureaux seront fermés le lundi 8 octobre 2012.

La Direction générale de l'arpentage et du cadastre vous informe que des modifications ont été apportées au calendrier d’appels d’offres 2012-2013...

Dépôt d’un procès-verbal de bornage affectant les terres du domaine de l’État au Greffe de l’arpenteur général du Québec

Le Ministère a attribué trois nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Sainte-Anne-des-Monts, de Terrebonne et de Drummond et a annulé celui de la circonscription ...

Fête du Travail – Nos bureaux seront fermés le lundi 3 septembre 2012.

Nouvelles validations automatisées

Veuillez prendre note qu’en raison d’une mise à niveau des systèmes informatiques, le Registre foncier du Québec en ligne sera fermé du vendredi 24 août à 17 h jusqu’au lundi 27 août à 8 h.

Consultez la mise à jour de la planification des travaux de rénovation cadastrale au 30 juin 2012. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Modification des heures d’ouverture du Service d’assistance à la clientèle de Foncier Québec

Le Ministère a attribué trois nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Châteauguay, Missisquoi et Verchères et a annulé celui de la circonscription foncière de Saguenay...

Projet pilote Des modifications cadastrales plus accessibles !

Fête nationale du Québec et fête du Canada – Nos bureaux seront fermés les lundis 25 juin et 2 juillet 2012.

Le Ministère a attribué deux nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Berthier et Matapédia. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

La planification des travaux de rénovation cadastrale pour l'année financière 2012-2013 est maintenant disponible

Journée nationale des patriotes - Nos bureaux seront fermés le lundi 21 mai 2012.

Suivi sur le projet pilote Des modifications cadastrales plus accessibles !

Déménagement de la Direction générale de l'arpentage et du cadastre (DGAC)

Service en ligne de réquisition d’inscription offert aux professionnels transigeant avec le Registre foncier

Le Ministère a attribué trois nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Labelle, Bellechasse et Terrebonne. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Le Ministère a modifié le calendrier d’attribution des contrats de 2012-2013. Le projet 5616 (Chicoutimi) remplace le projet 5411 (Lac-Saint-Jean-Est) dans le troisième groupe d'octrois dont ...

À compter du mardi 3 avril 2012, de nouvelles validations automatisées concernant les numéros de feuillets cartographiques seront en vigueur. Nous vous rappelons que ces informations ...

Congé de Pâques - Nos bureaux seront fermés le Vendredi saint 6 avril et le lundi de Pâques 9 avril 2012.

La nouvelle tarification liée à l’enregistrement cadastral entrera en vigueur à compter du 1er avril 2012. Consultez l’avis. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Rappel de la procédure du mode 100 % numérique - ROC liée à un dossier du Bureau de l’arpenteur général du Québec (BAGQ)

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de L'Islet.

Le Ministère a attribué deux nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Rouyn-Noranda et de Nicolet.

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Labelle.

Consultez la mise à jour de la planification des travaux de rénovation cadastrale au 31 décembre 2011. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le Ministère a attribué 5 nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Montcalm, Rimouski, Papineau, Lac-Saint-Jean-Ouest et Bonaventure No. 1.

De nouvelles validations pour vos requêtes d’opération cadastrale (ROC)

Les Guides des messages d'erreurs et d'avertissements pour les OCTR et pour le MAROC ont été mis à jour.

Le lancement du projet pilote Des modifications cadastrales plus accessibles!