Instructions et guides

Instructions en vigueur

• Instructions pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec 

• • Volet horizontalCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (format PDF, 7 Mo, avril 2025)
  • Volet verticalCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (format PDF, 10 Mo, avril 2025)

Guides en vigueur

• Guide des messages d'erreur et d'avertissement

• Guide d'utilisation Délégation des services Mon espace clientCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (format PDF, 852 ko, octobre 2020) 

• Répertoire cadastral du QuébecCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (format PDF, 5,17 Mo, édition non révisée) 

• Guide de référenceCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. pour la rénovation cadastrale des cours d'eau et des lots riverains (format PDF, 1,8 Mo, mars 2008)

• Le plan du cadastre du Québec : Guide de l'utilisateur version informatiqueCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (format PDF, 529 ko)

Versions antérieures des instructions

• InstructionsCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec (Version 4.1) (format PDF, 7 Mo, décembre 2017)

• Annexe BCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre., Le guide indicatif des modes d'acquisition (format PDF, 28 ko, 6 mars 2019)

• InstructionsCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. pour la présentation des documents cadastraux dans les territoires non rénovés et les territoires rénovés ou révisés entre 1985 et 1992 (Version 3.01) (format PDF, 4 Mo, juin 2011)

• InstructionsCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec (Version 4.0) (format PDF, 8 Mo, juin 2017) 

• InstructionsCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec (Version 3.01) (format PDF, 4,6 Mo, juin 2011)

• InstructionsCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec (Version 2.0) (format PDF, 11 Mo, mai 2004)

• InstructionsCeci est un lien vers un fichier de type PDFCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. pour la présentation des documents cadastraux en territoire non rénové et en territoire rénové entre 1985 et 1992, version septembre 1996 (format PDF, 1,08 Mo)