Départ à la retraite
Heures d’ouverture de nos bureaux et du Greffe de l’arpenteur général du Québec pendant le temps des Fêtes
La Direction générale de l’arpentage et du cadastre du ministère des Ressources naturelles et de la Faune vient de publier le calendrier des appels d’offres pour les contrats qui sont prévus ...
Le Ministère a attribué 4 contrats de rénovation cadastrale dans les circonscriptions foncières de Gatineau, Montcalm, Joliette et de Saint-Jean.
Toutes les annexes hors normes se trouvant dans les bureaux de la publicité des droits pourront bientôt être consultées en ligne. Consultez l’avis. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
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Consultez la mise à jour de la planification des travaux de rénovation cadastrale au 30 septembre 2009. Le Ministère a attribué 5 contrats de rénovation cadastrale dans les ...
Nouvel horaire du soutien à la clientèle le vendredi. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Le Ministère a annulé l'appel d'offres dans la circonscription foncière de Richmond puisqu’aucune soumission acceptable n’a été reçue.
Consultez l’avis concernant la validation des noms des municipalités touchées par une réorganisation territoriale. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Appel d'offres et projet pilote
Congrès de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec (OAGQ)
Le Ministère vient d'attribuer deux contrats de rénovation cadastrale dans les circonscriptions foncières de Frontenac et de Lac-Saint-Jean-Ouest. Par la même occasion, prenez note du plus ...
Le Ministère a annulé l'appel d'offres dans la circonscription foncière de Nicolet puisqu’aucune soumission n’a été reçue.
Les documents d'appels d'offres de la quatrième série de projets de rénovation cadastrale de l'année 2009-2010 sont maintenant disponibles sur le Système ...
Le Ministère a attribué les trois premiers contrats de l’exercice financier 2009-2010. Prenez note des plus récents avis relatifs aux gels légaux dans les municipalités de ...
Les informations relatives à la planification des travaux de rénovation cadastrale sont à jour au 30 juin 2009. Le Ministère a annulé l'appel d'offres dans la circonscription foncière ...
Les documents d'appels d'offres de la troisième série de projets de rénovation cadastrale de l'année 2009-2010 sont maintenant disponibles sur le Site ...
Horaire d'été au Service de l'analyse et de l'officialisation. Consultez l’avis. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Avis concernant le délai de traitement des dossiers
Les documents d’appels d’offres de la deuxième série de projets de rénovation cadastrale de l’année 2009-2010 sont maintenant disponibles sur le Site ...
Ceux qui ont un dossier client à la direction générale du Registre foncier auront accès à de l’information juridique et pratique dès la fin de semaine du 18 avril. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Les informations relatives à la planification des travaux de rénovation cadastrale sont à jour au 31 mars 2009. Pour l'exercice financier 2008-2009, le Ministère a attribué ...
La nouvelle tarification liée à l’enregistrement cadastral entrera en vigueur à compter du 1er avril 2009. Consultez l’avis. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Les documents d’appels d’offres des premiers projets de rénovation cadastrale de l’année 2009-2010 sont maintenant disponibles sur le Site électronique d’appel d’offres (SEAO)...
La planification des travaux de rénovation cadastrale pour l'exercice financier 2009-2010 est maintenant disponible. Consultez le feuillet et le calendrier des appels d'offres...
Un contrat de rénovation cadastrale vient d'être attribué dans la circonscription foncière de Brome. Prenez note des plus récents avis relatifs aux gels légaux dans les municipalités de ...
Les informations relatives à la planification des travaux de rénovation cadastrale sont à jour au 31 décembre 2008. Un contrat de rénovation cadastrale vient d'être attribué ...
