Tous les Quoi de neuf en 2013

Horaire des Fêtes

Prenez connaissance de la mise à jour du tableau des gels légaux prévus se dérouler entre le 1er janvier et le 30 juin 2014. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Avis aux utilisateurs de Internet Explorer 11

Le Ministère a attribué quatre nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Bonaventure No 2, Drummond, Frontenac et Missisquoi. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Le Ministère a attribué quatre nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Charlevoix No 2, Kamouraska, Montcalm et Verchères. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Action de grâce. Nos bureaux seront fermés le lundi 14 octobre 2013.

Consultez la mise à jour de la planification des travaux de rénovation cadastrale au 30 septembre 2013. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Présence du ministère des Ressources naturelles au 45e congrès annuel de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec (OAGQ)

Les Guides des messages d'erreurs et d'avertissements pour les OCTR, OCTNR et MAROC ont été mis à jour. De plus, la section "Validation et Cause et action" du VAL_OCTR a été bonifiée.

Le Ministère a attribué quatre nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Chicoutimi, Gatineau-Pontiac, Terrebonne et Sainte-Anne-des-Monts...

Fête du Travail - Nos bureaux seront fermés le lundi 2 septembre 2013.

Avis important à la clientèle qui se présente à l’édifice Atrium (Québec)

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Portneuf. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Le Ministère a attribué quatre nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de l'Abitibi, Bonaventure No 1, Brome et Charlevoix No 1. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Consultez la mise à jour de la planification des travaux de rénovation cadastrale au 30 juin 2013. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Prenez connaissance de la mise à jour du tableau des gels légaux prévus se dérouler entre le 1er juillet et le 31 décembre 2013. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Fête du Canada - Nos bureaux seront fermés le lundi 1er juillet 2013.

Fête nationale du Québec - Nos bureaux seront fermés le lundi 24 juin 2013.

Un deuxième fournisseur de service de signature numérique pour les professionnels transigeant par l’entremise de nos services électroniques. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Nomination - Chef du Service de l'analyse en rénovation

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de La Tuque. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Journée nationale des patriotes - Nos bureaux seront fermés le lundi 20 mai 2013.

Nous vous invitons à consulter le nouvel avis concernant l’extraction de lots inactifs. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Nous vous invitons à consulter l’avis de nomenclature des documents de support en OCTR/OCTNR. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Nomination - Bureau de l'arpenteur général du Québec

Consultez la mise à jour de la planification des travaux de rénovation cadastrale au 31 mars 2013. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Veuillez noter qu'à compter du 15 avril 2013, toutes les demandes de modification cadastrales reçues au Service de l'intégrité du cadastre seront numérisées et transférées...

Mise en ligne des Instructions générales d’arpentage 2013 comportant la mise en place des requêtes numériques d’arpentage et de la signature numérique de l’arpenteur-géomètre.

Congé de Pâques - Nos bureaux seront fermés le Vendredi saint 29 mars et le lundi de Pâques 1er avril 2013.

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Gatineau. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Nous vous invitons à consulter l’avis rappelant les règles d’usage sur l’utilisation des changements d’échelle. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Joliette. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

La nouvelle tarification liée à l’enregistrement cadastral entrera en vigueur à compter du 1er avril 2013. Consultez l’avis. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Richmond. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Trente-trois nouveaux exemples en OCTR et en OCTNR ont été mis en ligne. Consultez l’avis à ce sujet. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Thetford. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Lac-Saint-Jean-Est. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de l'Abitibi. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Papineau. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Consultez la mise à jour de la planification des travaux de rénovation cadastrale au 31 décembre 2012. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.