Tous les Quoi de neuf en 2014

Nouveaux contrats attribués

Horaire des Fêtes

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Thetford. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Le Bureau de l’arpenteur général du Québec désire vous informer que des améliorations ont été apportées au Greffe de l’arpenteur général du Québec en ligne.

Nous vous invitons à consulter l’avis concernant la bonne pratique à adopter pour assurer la confidentialité de votre compte client. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Veuillez prendre note qu’en raison d’une mise à niveau des systèmes informatiques, toutes les applications relatives à la gestion des systèmes de l’arpentage et ...

Le Ministère a attribué deux nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Champlain et Montcalm. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Action de grâce. Nos bureaux seront fermés le lundi 13 octobre 2014.

Prenez connaissance de la mise à jour du tableau des gels légaux prévus se dérouler entre le 1er septembre et le 28 février 2015. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

La Direction générale de l’arpentage et du cadastre désire aviser les arpenteurs-géomètres d’un ralentissement des services d’extraction et de prévalidation du 26 septembre au 29 septembre 2014...

La Direction générale de l’arpentage et du cadastre (DGAC) du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles désire aviser les arpenteurs-géomètres d’un ralentissement des services ...

Modification du calendrier d'appels d'offres

Le Ministère a attribué quatre nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Bonaventure No1, Lac-Saint-Jean-Ouest, Sept-Îles et Témiscamingue...

Fête du Travail - Nos bureaux seront fermés le lundi 1er septembre 2014.

Le Ministère a attribué trois nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Montmagny, Montmorency et Terrebonne...

Du nouveau pour le Greffe en ligne!

Le Ministère a attribué deux nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières d'Argenteuil et Saguenay...

Fête nationale du Québec et fête du Canada - Nos bureaux seront fermés les mardis 24 juin et 1er juillet 2014.

Le Ministère a attribué un nouveau contrat dans la circonscription foncière de Labelle...

Le Ministère a attribué deux nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de Joliette et Matane. Consultez le tableau à ce sujet sur le site du Ministère.

Fermeture du site en raison de la journée nationale des patriotes

Le Greffe de l’arpenteur général du Québec est en ligne!

Prenez connaissance de la mise à jour du tableau des gels légaux prévus se dérouler entre le 1er mars et le 31 août 2014. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Nous vous invitons à consulter l'avis faisant état d’un assouplissement sur la note de non-conformité. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

La nouvelle tarification liée à l’enregistrement cadastral entrera en vigueur à compter du 1er avril 2014. Nous vous invitons à consulter l’avis à ce sujet. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Le Ministère a attribué quatre nouveaux contrats dans les circonscriptions foncières de L'Assomption, Châteauguay, Coaticook et Témiscouata...

Veuillez prendre note qu’en raison d’une mise à niveau des systèmes informatiques, le Registre foncier du Québec en ligne sera fermé à partir de ...

Mise en ligne d’un guide portant sur l’arpentage relatif aux aménagements hydroélectriques en complément d’information des Instructions générales d’arpentage 2013

Veuillez prendre note que tous les gabarits pour les requêtes d'opération cadastrale ont été mis à jour le 7 janvier 2014 et qu’ils sont accessibles à la rubrique « Instructions et guides ».

Avis aux utilisateurs du navigateur Internet Explorer 11