Nouveau nom du Ministère sur les documents cadastraux
Utilisation du nouveau nom du Ministère sur les documents cadastraux
Avis 03-17 : Changement de nom du ministère (format PDF, 38 ko)
Avis 03-15 : Nouveau site destiné aux fournisseurs en rénovation cadastrale (format PDF, 48 ko)
Avis 03-16: Groupe propriétaire du fichier des attributs d’un lot (format PDF, 76 ko)
Avis 03-14: Communications destinées aux propriétaires (format PDF, 50 ko)
Avis 03-13: Réponse à l’avis technique des grands propriétaires gestionnaires (format PDF, 65 ko)
Rappel - Entrée en vigueur de la version 2.0 des Instructions pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec
Avis 03-12: Nominations (format PDF, 40 ko)
Nominations à la Direction générale de l'arpentage et du cadastre
Avis 03-10: Résultat du traitement de la demande de CD (format PDF, 41 ko)
Avis 03-11: Échelle de représentation pour le morcellement linéaire (format PDF, 43 ko)
Avis 03-08: Traitement des terres publiques (format PDF, 43 ko)
Rappel sur l’obligation de présenter des documents cadastraux dont l’exemplaire informatique et la version écrite sont équivalents
Avis 03-09: Exercice de regroupement (correction de la version anglaise) (format PDF, 49 ko)
Avis 03-07: Validation informatisée des livraisons 8 (format PDF, 42 ko)
Entrée en vigueur de la version 2.0 des Instructions pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec
Avis 03-05: Transmission des dossiers à la Direction de l’enregistrement cadastral (format PDF, 41 ko)
Avis 03-06: Exercice de regroupement (format PDF, 42 ko)
Avis 03-04: Champ « code type propriétaire » du fichier des attributs d’un lot (format PDF, 40 ko)
Avis 03-02: Obtention des copies des actes non numérisés (format PDF, 41 ko)
Avis 03-03: Communications avec le Service de l’analyse en rénovation (SAR) (format PDF, 40 ko)
La Direction générale de l’arpentage et du cadastre du ministère des Ressources naturelles annonce une nomination au sein de son organisation
Nouvelle tarification liée à l'enregistrement cadastral
Directive relative au rapport de modification cadastrale et au rapport de non-conformité joint à une opération cadastrale dans les territoires non rénovés
Avis 03-01: Fichier de la liste des avis de modification (FLA) (format PDF, 45 ko)
Une nouvelle version des Instructions pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec est maintenant disponible
Directive relative à la présentation d’un dossier pour une requête d’opération cadastrale
RAPPEL : Délai de traitement des requêtes d’opérations cadastrales
RAPPEL…RAPPEL…RAPPEL : Formation relative aux opérations cadastrales en territoires rénovés
Nouvelle ligne téléphonique sans frais pour la réservation de numéros de lots et de numéros de plans complémentaires
