Utilisation de nouvelles polices de caractères pour la confection du plan cadastral parcellaire

Charlesbourg, le 23 octobre 2000 – La Direction générale du foncier (DGF) désire informer les arpenteurs-géomètres qu'ils peuvent maintenant utiliser de nouvelles polices de caractères dans la confection du plan cadastral parcellaire.

Ces nouvelles polices permettent de résoudre les problèmes de lisibilité que certains arpenteurs-géomètres rencontrent lorsqu'ils tracent un plan cadastral parcellaire en utilisant les polices d'origine (Frutiger). Elles permettent ainsi d'améliorer la lisibilité du plan de façon significative.

La solution que la DGF vous propose a été évaluée et approuvée par les différents fournisseurs de logiciels que vous utilisez dans la confection des fichiers requis pour la préparation du plan cadastral parcellaire.

Le tableau 2 des Instructions pour la présentation des documents cadastraux dans les territoires rénovés du cadastre du Québec est donc modifié et remplacé par le tableau suivant.

Pour tous les styles de textes, vous avez maintenant le choix entre deux profils. Vous pouvez choisir le profil qui convient le mieux à vos besoins. Retenez cependant que dans une même requête d’opération cadastrale, toutes les polices de caractères doivent avoir le même profil.

Lorsque deux tailles sont spécifiées pour un style donné, il faut utiliser la taille la plus grande tant que l'espace disponible le permet. La taille des caractères (mm) du tableau précédent correspond à la taille de ceux-ci à l'échelle papier. La taille des caractères doit être modifiée en fonction de l'échelle de représentation. Par exemple, si vous utilisez l'échelle 1 : 500, la taille des annotations de style « LOT » doit être de 1,4111 mm. Celle-ci doit toujours avoir quatre décimales. La taille d'impression demeure la même, peu importe l'échelle. Tous les textes ont leur point de justification au coin inférieur gauche.

Instructions particulières

1. Pour le logiciel Autocad :

Vous devez utiliser le fichier de substitution ACAD.FMP afin d’établir la correspondance entre le style du texte et la police de caractères à utiliser (voir tableau).

Exemples :
LOT; arialnb.ttf
PCR; arialnb.ttf
SUP; arialn.ttf

Il peut arriver que le logiciel ne reconnaisse pas ces polices. Dans ce cas, vous devez les installer de nouveau dans Windows.

2. Pour le logiciel Microstation :

Vous devez charger les polices dans Microstation en nommant les fichiers en fonction des styles mentionnés dans le tableau précédent.

Questions techniques

Toutes les questions techniques quant à l’installation et l’utilisation des nouvelles polices de caractères doivent être transmises à votre fournisseur de logiciel.

Frais de retour

Dorénavant, si le plan cadastral parcellaire est illisible, donc non conforme aux instructions de présentation des documents cadastraux, des frais seront exigibles pour chaque retour à l’arpenteur-géomètre d’un tel dossier, conformément au Règlement sur les frais exigibles pour le dépôt des plans de cadastre et pour l'examen des plans non déposés.

Source : Direction de l'enregistrement cadastral
             418 627-6298