Une nouvelle version des Instructions pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec est maintenant disponible

Le 10 février 2003 - La Direction générale de l’arpentage et du cadastre (DGAC) du ministère des Ressources naturelles désire informer les arpenteurs-géomètres que la version 2.0 des Instructions pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec est maintenant disponible sur ce site.

En plus d'intégrer les précisions apportées au fil des années, cette récente édition présente plusieurs nouveautés. Certaines d’entre elles résultent des travaux du comité conjoint de l’ordre des arpenteurs-géomètres du Québec (OAGQ) et de la DGAC. Il est de votre intérêt d’en prendre connaissance.

Afin de vous assister dans la préparation de requêtes d’opérations cadastrales en conformité avec ces nouvelles directives, nous vous invitons à télécharger gratuitement ces instructions.

Ce document est également disponible en version papier avec reliure spirale, il sera notamment remis aux personnes inscrites à la formation relative aux opérations cadastrales en territoires rénovés présentée conjointement par l’OAGQ et la DGAC.

Vous pouvez aussi commander ce document à la :

Division des archives cadastrales et de la diffusion
Téléphone : (418) 627-6355, poste 2719
Télécopieur : (418) 644-7924
Courriel : archives.cadastrales@mern.gouv.qc.ca

Pour obtenir des renseignements supplémentaires, vous êtes invité à communiquer avec la :

Direction de l’enregistrement cadastral
Téléphone : (418) 627-6298
Télécopieur : (418) 643-8987
Courriel : dec@mern.gouv.qc.ca

Source : Gino Desrosiers
            Téléphone : 418 627-6267, poste 2886