La diffusion des archives cadastrales en ligne devenue une réalité!

Québec, le 25 octobre 2010 - Tel qu’il a été annoncé dans des communiqués précédents, Foncier Québec est en voie de compléter son offre de services en ligne en intégrant, circonscription foncière par circonscription foncière, tous les documents cadastraux officiels sur le site du Registre foncier du Québec en ligne.

Ainsi à compter de ce jour, il nous est possible de vous offrir l’ensemble des plans et documents cadastraux des deux premières circonscriptions foncières suivantes : Lévis et Sherbrooke ouvrent le bal!

La section « Documents cadastraux » contient maintenant les quelque 68 000 plans et livres de renvoi datant d’avant la rénovation cadastrale des territoires couverts par ces deux circonscriptions foncières. Par ailleurs, vous serez informés chaque fois que les documents d’une circonscription foncière seront mis en ligne.

Rappelons que la mise en ligne* des archives cadastrales d’une circonscription foncière implique que les copies papier ne seront plus tenues à jour dans son bureau de la publicité des droits. Conséquemment, elles ne seront donc plus accessibles pour la consultation dans ce même bureau dès la mise en ligne des documents de cette circonscription foncière.

* Heures d’ouverture du Registre foncier du Québec en ligne : www.mern.gouv.qc.ca/foncier/registre/registre-heures.jsp

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