Exemples concernant le cadastre vertical
Québec, le 12 juin 2015 - La Direction générale de l’arpentage et du cadastre du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles désire informer les arpenteurs-géomètres de la mise en ligne de la nouvelle section « Exemples cadastre vertical ». Cette section présente dix exemples relatifs aux opérations cadastrales en territoire rénové (OCTR) pour le cadastre vertical, exemples visant à standardiser les façons de faire dans la préparation de requêtes numériques de ce type.
Chaque exemple comprend :
- les documents administratifs déposés;
- les documents officiels déposés;
- l’ensemble des fichiers informatiques liés à la requête d’opération cadastrale.
Parallèlement à cette nouveauté, l’intégralité du contenu de l’ancienne section Exemples OCTR et OCTNR a été déplacée dans la nouvelle section « Exemples cadastre horizonta ». La mise en ligne de ces deux nouvelles sections, accessibles dans le menu de gauche, facilitera le travail de l’arpenteur-géomètre et de ses collaborateurs.
Pour obtenir des renseignements supplémentaires, veuillez communiquer avec la Direction de l’enregistrement cadastral :
Téléphone : 1 866 451-6375 (faites le 1, puis le 2)
Télécopieur : 418 643-8987
Courriel : enregistrement.cadastral@mern.gouv.qc.ca
